Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRUCKS & TRACKS
M. HABIB BEN M'HAMED, Agissant pour le compte de la société "RTR TRANSPORTS TRUCKS & TRACKS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4044343
Date de dépôt :
01/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/11/2023
TRUCKS & TRACKS de HABIB BEN M\'HAMED

Présentation de la marque TRUCKS & TRACKS

Déposée par voie électronique le 1 novembre 2013 par monsieur HABIB BEN M'HAMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRUCKS & TRACKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est monsieur HABIB BEN M'HAMED domicilié(e) 27 RUE DE CHARENTON - 94140 - ALFORTVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HABIB BEN M'HAMED domicilié(e) 27 RUE DE CHARENTON - 94140 - ALFORTVILLE - France.

La marque TRUCKS & TRACKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRUCKS & TRACKS est expirée depuis le 1 novembre 2023.

HABIB BEN M'HAMED a également déposé les autres marques suivantes : RTR GROUPE ENVIRONNEMENT , RTR


M. HABIB BEN M'HAMED, Agissant pour le compte de la société "RTR TRANSPORTS TRUCKS & TRACKS" en cours de formation - 27 RUE DE CHARENTON - 94140 - ALFORTVILLE - France


M. HABIB BEN M'HAMED - 27 RUE DE CHARENTON - 94140 - ALFORTVILLE - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.